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Informations juridiques

Mentions légales

Cette page prépare les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site. Sa validation juridique finale est encore en attente.

Brouillon — informations à compléter avant publication

Éditeur du site

Le site est présenté sous la marque MWD Academy. L’identité juridique complète de son éditeur n’a pas encore été fournie.

Dénomination légale
EL BOAZZATI Malik — Entrepreneur individuel (EI)
Forme juridique
Entrepreneur individuel — régime micro-entreprise
Nom commercial
MWD Academy
SIREN / SIRET
SIREN 849 592 837 — SIRET 849 592 837 00033
RNE / RCS et ville
R.C.S. 849 592 837 — Nîmes
Capital social
Sans objet (entrepreneur individuel)
Numéro de TVA
FR24849592837
Adresse complète
À compléter avant publication
E-mail public
elboazzatimalik@gmail.com
Téléphone public
07 83 69 92 29

Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication
EL BOAZZATI Malik

Une personne physique devra être identifiée avant publication.

Hébergement

Le site et son API sont hébergés par Vercel.

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
Téléphone de l’hébergeur
À compléter avant publication

Le numéro de téléphone à publier, s’il est juridiquement requis et disponible, doit encore être vérifié auprès de Vercel.

Propriété intellectuelle et réutilisation

Les textes, illustrations, éléments graphiques, marques et autres contenus du site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur présence sur le site ne vaut pas autorisation de reproduction ou de réutilisation.

Les conditions applicables et les titulaires des droits devront être vérifiés avant toute réutilisation d’un contenu.

Périmètre commercial actuel

Le site permet uniquement d’envoyer une demande de contact, de devis ou d’inscription. Il ne propose aucun paiement en ligne et aucun contrat n’est conclu entièrement en ligne.

Les conditions contractuelles applicables sont communiquées séparément avec le devis ou la convention. Des conditions générales de vente devront faire l’objet d’un chantier de contenu juridique distinct si le parcours commercial évolue vers une vente ou une conclusion de contrat en ligne.

Contacter MWD Academy

Dans l’attente d’une adresse publique validée, vous pouvez utiliser la section de contact du site ou le bouton « Une question ? ».

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Références officielles