Informations juridiques
Mentions légales
Cette page prépare les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site. Sa validation juridique finale est encore en attente.
Éditeur du site
Le site est présenté sous la marque MWD Academy. L’identité juridique complète de son éditeur n’a pas encore été fournie.
- Dénomination légale
- EL BOAZZATI Malik — Entrepreneur individuel (EI)
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel — régime micro-entreprise
- Nom commercial
- MWD Academy
- SIREN / SIRET
- SIREN 849 592 837 — SIRET 849 592 837 00033
- RNE / RCS et ville
- R.C.S. 849 592 837 — Nîmes
- Capital social
- Sans objet (entrepreneur individuel)
- Numéro de TVA
- FR24849592837
- Adresse complète
- À compléter avant publication
- E-mail public
- elboazzatimalik@gmail.com
- Téléphone public
- 07 83 69 92 29
Direction de la publication
- Directeur ou directrice de la publication
- EL BOAZZATI Malik
Une personne physique devra être identifiée avant publication.
Hébergement
Le site et son API sont hébergés par Vercel.
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
- Téléphone de l’hébergeur
- À compléter avant publication
Le numéro de téléphone à publier, s’il est juridiquement requis et disponible, doit encore être vérifié auprès de Vercel.
Propriété intellectuelle et réutilisation
Les textes, illustrations, éléments graphiques, marques et autres contenus du site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur présence sur le site ne vaut pas autorisation de reproduction ou de réutilisation.
Les conditions applicables et les titulaires des droits devront être vérifiés avant toute réutilisation d’un contenu.
Périmètre commercial actuel
Le site permet uniquement d’envoyer une demande de contact, de devis ou d’inscription. Il ne propose aucun paiement en ligne et aucun contrat n’est conclu entièrement en ligne.
Les conditions contractuelles applicables sont communiquées séparément avec le devis ou la convention. Des conditions générales de vente devront faire l’objet d’un chantier de contenu juridique distinct si le parcours commercial évolue vers une vente ou une conclusion de contrat en ligne.
Contacter MWD Academy
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